Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOV'ART
ART3000, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3169403
Date de dépôt :
12/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/2022
NOV\'ART de ART3000

Présentation de la marque NOV'ART

Déposée le 12 juin 2002 par la société ART3000 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOV'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-30 du 26 juillet 2002.

Le déposant est la société ART3000 domicilié(e) 20 Cours Saint-Vincent - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 053 088 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ART3000 domicilié(e) 20 Cours Saint-Vincent - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France.

La marque NOV'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOV'ART est expirée depuis le 6 décembre 2022.

ART3000 a également déposé les autres marques suivantes : LIVING ART , ART 3000 , Etabli Numérique , LE CUBE ESPACE CULTURE MULTIMEDIA


ART3000, ASSOCIATION - 20 Cours Saint-Vincent - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 350053088


ART3000 - 20 Cours Saint-Vincent - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-51

Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2012 n°2501084 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-05

Journal, revue. Publication Publication électronique de livres et périodiques en ligne, micro-éditions. Publication de textes autres que textes publicitaires

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.